Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Famille PASSIFLORE
EDITIONS MILAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98758852
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2028

Présentation de la marque La Famille PASSIFLORE

Déposée le 9 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Famille PASSIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MILAN domicilié(e) 1 Rond-Point du Général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL domicilié(e) 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque La Famille PASSIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Famille PASSIFLORE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

EDITIONS MILAN a également déposé les autres marques suivantes : KOKESHI , LES DOCS MILAN , MANON MILAN JEUNESSE , LES ENCYCLOPES , LES ARBRONAUTES , MES P'TITS DOCS , mes p'tits pourquoi , TUPI , PETITE PHILOSOPHIE DE… , TUPI


EDITIONS MILAN, Société par actions simplifiée - 1 Rond-Point du Général Eisenhower - 31106 - TOULOUSE - France - SIREN 384209870


Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL - 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390326 - Publication au BOPI 2008-11-21

Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317140 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688060 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs. Lunetterie pour enfants, étuis à lunettes, montures de lunettes, cordons à lunettes. Appareils et instruments audiovisuels, films cinématographiques, programmes informatiques, bandes magnétiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son, disques ; bandes et disques compacts. Bandes vidéo, dessins animés. Machines de jeux informatiques ; appareils électroniques pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils électroniques utilisant un ordinateur. Cassettes vidéos préenregistrées pour l'éducation et l'amusement des enfants ; cassettes audio préenregistrées pour l'éducation et l'amusement des enfants. Ordinateurs et périphériques informatiques adaptés aux enfants. Disques compacts préenregistrés pour l'éducation et l'amusement des enfants. Logiciels pour l'éducation et l'amusement des enfants. Appareils éducatifs pour enfants y compris appareils comprenant des logiciels ou des disques compacts numériques. Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, sacs à dos, balluchons, sacs banane, serviettes d'écoliers, fourre-tout.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].